Règlement Intérieur de l'Association
Date de dernière mise à jour : 9 février 2026
Ce règlement intérieur a été élaboré et rédigé par le Conseil d'administration, et a pour objet de définir les droits et obligations des Membres.
Association THE GENTLE SUITS | Association Loi 1901 – Non assujettie à la TVA | 27 Boulevard Saint-Martin, 75003, Paris | E-mail : sav@thegreensuits.fr | Site internet : https://thegreensuits.fr | SIRET : 924 275 779 00032 | RNA : W271006601
Voir aussi
Statuts de l'associationLes statuts de l'association The Gentle Suits, association loi 1901.
Consulter
Conditions Générales de VenteLes conditions régissant les ventes de produits et services de l'association The Gentle Suits.
Consulter
Mentions légalesInformations légales relatives au site thegreensuits.fr.
Consulter